Mentions Légales
BIENVENUE
Nous vous souhaitons la bienvenue sur les sites Internet du Groupe CONSORT et/ou ses filiales :
Site institutionnel : https://consort-group.com/
Site de recrutement : https://careers.consort-group.com/
(ci-après désignés les « Sites »).
En accédant ou en consultant l’une quelconque des pages des Sites, vous acceptez les conditions générales d’utilisation énoncées ci-après. Nous vous informons que nous nous réservons le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présentes dispositions à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter à chaque connexion. En cas de différend portant sur l’interprétation entre une information des Sites disponible en anglais et en français, la version française prévaut en toute circonstance.
IDENTIFICATION
CONSORT GROUP, société par actions simplifiée au capital de 38 189 909,80 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 840 798 136.
Courriel – contact@consort-group.com
Tel – +33 1 40 88 05 05
Numéro SIRET – 84079813600015
Numéro de TVA intracommunautaire – FR18840798136
Responsable de la publication – Angélique Maisonneuve, Directrice des ressources humaines
Nom de l’hébergeur : Amazon Web Services EMEA SARL
Raison sociale : Amazon Web Services EMEA SARL
Adresse : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Numéro d’immatriculation (Luxembourg) : B186284
Numéro de TVA : LU26888617
Localisation des centres de données (région UE) : Irlande
Déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : n°2043451.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toutes les informations ou documents de toute nature (notamment les textes, photographies, vidéos, éléments graphiques) contenus dans les Sites ou le composant sont soit la propriété de Consort Group ou des sociétés du groupe, soit sont utilisés par Consort Group ou les sociétés du groupe avec l’accord des titulaires des droits.
Les Sites et l’ensemble de ses éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter les Sites, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents des Sites est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de Consort Group. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans les Sites devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires, sur les fondements notamment d’une violation du droit d’auteur, du droit à l’image, ou de toute autre réglementation applicable.
Vous reconnaissez enfin que l’établissement d’un lien vers l’une quelconque des pages composant les Sites requiert l’autorisation expresse du Directeur de publication des Sites.
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ces Sites internet sont la propriété de la Société, ou bien font l’objet de droits d’usage, de reproduction ou de représentation qui ont été consentis à leur profit. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de la Société.
DONNEES PERSONNELLES
https://consort-group.com/politiques-des-donnees-personnelles/
POLITIQUE DES COOKIES
RESPONSABILITE – ABSENCE DE GARANTIE
CONSORT Group et ses filiales s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour vous permettre de consulter et d’utiliser les informations contenues sur les Sites mais décline, compte tenu de la nature de l’Internet et notamment de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, toute responsabilité en cas de difficulté d’accès ou d’interruption dans la connexion. En outre, CONSORT Group et ses filiales se réservent le droit, pour toute raison et à leur seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie des Sites, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable.
Les Sites peuvent contenir des liens vers d’autres sites ou des sites faisant l’objet d’un programme d’affiliation. CONSORT Group et ses filiales ne prennent aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pouvez avoir accès via les Sites. CONSORT Group et ses filiales n’assument aucune responsabilité quant à son contenu des sites accessibles via lesdits liens ni quant à l’usage qui peut en être fait.
CONSORT Group et ses filiales ne sont en aucun cas responsables des éventuels virus, malwares ou éléments de ce type qui proviendraient de l’utilisation des Sites.
En aucun cas, CONSORT Group, ses filiales, ses fournisseurs, ou d’autres tiers qui seraient mentionnés sur les Sites ne peuvent être tenus pour responsables de tout dommage, quelle qu’en soit la nature (y compris, et sans restriction, de dommages directs, indirects ou spéciaux), résultant directement ou indirectement de l’utilisation des Sites ou de sites web reliés à ces Sites, ou imputables à l’interprétation des informations contenues ou disponibles sur les Sites.
ENGAGEMENT DE L'UTILISATEUR
Vous reconnaissez que tout document envoyé à CONSORT Group ou à une de ses filiales à partir des Sites, tel que toute question, commentaire, information, suggestion ou ce qui est relatif au contenu de tels documents n’est pas confidentiel, à l’exception de vos données personnelles.
CREATIONS DES SITES INTERNETS
DESIGN, CONCEPTION TECHNIQUE
Agence Zcomme - Agence Zcomme
DEVELOPPEMENT
Teamtailor - Teamtailor
CREDITS PHOTOS
Alexis Anice - Photographe
CREDITS VIDEOS
Charlie Monne